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Marques déposées par monsieur Michel BOSC
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CLOS CROIX DE MIRANDE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS CROIX DE MIRANDE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Monsieur Michel BOSC

Numéro de dépôt :
1501463
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/08/1998

Présentation de la marque CLOS CROIX DE MIRANDE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée

Déposée le 19 août 1988 par monsieur Michel BOSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS CROIX DE MIRANDE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BOSC domicilié(e) MONTAGNE, 33570 LUSSAC. - France.

La marque CLOS CROIX DE MIRANDE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CROIX DE MIRANDE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 19 août 1998.

Michel BOSC a également déposé les autres marques suivantes : CLOS CROIX DE MIRANDE


Monsieur Michel BOSC - MONTAGNE, 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Clos Croix de Mirande